Revenir à la page de l'annuaire

MENTIONS LÉGALES DU SITE ash21.alwaysdata.net

Éditeur du site :

le site a été conçu en avril 2020 par Jérôme BELIN, PE (Professeur des Ecoles) et ERUN (Enseignant Référent aux Usages du Numérique) de la circonscription ASH21 (Adaptation et Scolarisation des élèves en situation de Handicap du département de la Côte d'Or), bureau 302 bâtiment Campus, 3 Avenue Alain Savary 21000 DIJON (Côte d'Or – France).
Le site est accessible par http://ash21.alwaysdata.net/ash21-annuaire.php
Cette adresse est la seule à utiliser si vous mettez en place un lien vers mon site.

Responsable éditorial du site

Jérôme BELIN.

Propriété intellectuelle

Copyright © 2020 ASH21 - Tous droits réservés.
Ce site a été conçu et développé par Jérôme BELIN.
Les contenus du site peuvent être utilisés dans le cadre d’un usage individuel à l’exclusion de toute exploitation commerciale.
La reproduction, l’exploitation ou l’extraction à des fins commerciales, de tout ou partie des éléments contenus dans le site est strictement interdite à défaut du consentement écrit et préalable de Jérôme BELIN.
La marque ASH21 est protégée.

Collecte des données personnelles

Nous ne collectons aucune donnée personnelle lors de l'utilisation du site, aussi bien lors de la consultation des listes et fiches d'établissements que lors de l'utilisation du formulaire de contact : dans ce dernier cas, l'adresse mail, les nom et prénom ou pseudo ainsi que le corps du message ne seront pas sauvegardés mais simplement transmis dans un message électronique, qui sera effacé suite à sa lecture, ou le temps d'en faire une réponse personnalisée.

Responsabilités

Jérôme Belin décline toute responsabilité :
- si un des liens susvisés venait à fournir un contenu contraire à la bienséance et aux lois en vigueur.
- pour toute interruption du site ;
- pour toute survenance de bogues ;
- pour tout dommage résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à la disposition sur le site ;
- et plus généralement de tout dommage direct ou indirect, quelles qu'en soient les causes, origines, natures ou conséquences en ce compris notamment les pertes de profits, de clientèle, de données ou tout autre perte de biens incorporels pouvant survenir à raison de l'accès de quiconque au site ou de l'impossibilité d'y accéder ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.